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Détails de la publication : PDF, archive, comparaison et retrait

Téléchargez les PDF d’une version, consultez les copies d’archive, comparez des versions et retirez une version.

Cliquez sur la ligne d’une publication ou sur "Détails" dans son menu pour ouvrir les détails de la publication. Ils affichent le statut, les notes de version, les fichiers, l’archive et une comparaison avec d’autres versions.

Détails de la publication : PDF, archive, comparaison et retrait
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Qui peut l’utiliser

  • Toute personne disposant de l’autorisation de lecture sur les publications des Notices
  • Propriétaire et Administrateur pour retirer

Étapes

  1. 1. Télécharger un PDF

    Sous Fichiers, chaque PDF est listé par langue avec son type, la mention original ou traduction, et sa taille. Cliquez sur le bouton de téléchargement à côté du fichier.

  2. 2. Comparer deux versions

    Sous Comparer, choisissez "Comparer avec la version …". BizCortex liste les pages modifiées et le nombre de pages inchangées, par exemple "1.0.0 → 1.1.0, 7 pages inchangées".

  3. 3. Retirer une version

    Pour une version publiée, saisissez un "Motif du retrait", cliquez sur "Retirer" puis confirmez. La version reste consultable pour les machines déjà livrées, avec un avis renvoyant vers la version la plus récente.

Champs et options

Notice d’utilisation

Le PDF complet de la notice pour une langue, avec une couverture, le bloc Fabricant, une table des matières avec numéros de page, des consignes de sécurité mises en forme et la numérotation des pages en pied de page.

Consignes de sécurité essentielles

Un PDF court ne contenant que les chapitres de sécurité. Il est créé dès qu’au moins une page est marquée comme chapitre de sécurité.

Notice originale

Le PDF dans la langue source. Sa couverture le désigne comme notice originale.

Traduction de la notice originale

Le PDF dans chacune des autres langues.

Archive

Une entrée d’archive par langue et par année au cours de laquelle des machines dotées de cette version ont été mises sur le marché, avec le nombre de machines et la date jusqu’à laquelle elle est conservée.

Retirée

Le motif est affiché sous la forme "Retirée :" suivi du texte.

Bon à savoir

  • La loi compte les 10 ans à partir de la mise sur le marché de la dernière machine. C’est pourquoi BizCortex archive de nouveau le même PDF pour chaque année au cours de laquelle des machines dotées de cette version ont été livrées. Une tâche quotidienne veille à ce que ces copies d’archive restent complètes.
  • La copie d’archive conserve la durée de conservation de la notice, dans la limite de 30 ans.
  • Une version retirée ne peut plus jamais être publiée de nouveau ni supprimée.
  • Les fichiers sont listés dès que la publication est publiée. Les brouillons n’ont pas encore de fichiers, car ceux ci sont générés lors de la publication.

Voir aussi