La bibliothèque de conformité
Tous les paquets de données de la base de conformité, leurs liens, leurs documents avec obligations et les seuils fixés par la loi.
Company Brain, Bibliothèque de conformité montre ce que contient la base de conformité : chaque paquet de données, par exemple les lois fédérales allemandes, le droit de l'UE, les lignes directrices du CEPD, des référentiels de sécurité, des listes de sanctions et des programmes de financement, avec sa licence, son nombre de documents, ses langues et la date de son dernier chargement. Tout est en lecture seule.
Chaque paquet et chaque document s'ouvre comme un graphe de connaissances : quels documents en citent, modifient ou fondent d'autres, quelles obligations contient une loi, à qui elles s'adressent et ce qui les prouve.
Qui peut l’utiliser
- Tout membre ayant un rôle prédéfini : Propriétaire, Administrateur, Comptable, Ventes, Achats, Responsable RH, Salarié, Lecteur et Conformité
Étapes
1. Trouver un paquet
Sous "Paquets", tapez dans "Rechercher des paquets" ou utilisez les boutons sous "Filtrer par catégorie". Chaque carte indique la licence, le nombre de documents, les langues et "Dernier chargement".
2. Voir les liens entre paquets
Ouvrez "Graphe de tous les paquets". Chaque cercle est un paquet : sa taille suit le nombre de documents, sa couleur la catégorie. Cliquez sur un paquet pour l'ouvrir.
3. Explorer un paquet
La page du paquet affiche le "Graphe de connaissances du paquet" : ses documents les plus reliés et ce à quoi ils sont reliés. "Filtrer par relation" masque des types de relation, "Afficher plus de documents" dessine un graphe plus grand. Cliquez sur un document pour l'ouvrir, ou choisissez le sous "Documents".
4. Lire un document
Un document affiche ses sections, ses "Relations" groupées par type avec des liens vers d'autres documents, et ses obligations avec destinataire, domaine, délai, sanction et preuve. Avec "Destinataire", vous ne voyez que les obligations d'un groupe, par exemple "Société de capitaux".
5. Consulter un seuil
Ouvrez "Seuils" pour voir les chiffres fixés par la loi, par exemple les catégories de taille du § 267 HGB, avec la disposition et la citation.
Champs et options
- Licence : non commerciale
La licence de ce paquet n'autorise pas l'usage commercial. Vous voyez son nom, ses nombres et ses liens, mais pas son texte : les sections et les citations restent masquées.
- Non vérifiée
Une obligation extraite automatiquement par la base et qu'aucune personne n'a encore vérifiée. Lisez la disposition avant de vous y fier. Les obligations rejetées ne sont jamais affichées.
- Destinataire
À qui s'adresse une obligation, par exemple "Commerçant", "Société de capitaux" ou "Employeur".
- Un nœud avec "de plus"
Les documents au delà de la limite du graphe, regroupés en un nœud par paquet, par exemple "eu_eurlex : 4 de plus".
Conseils
- Un résultat de vérification affiche le même destinataire et le même statut de vérification pour chaque obligation, et "Destinataire" filtre la chaîne.
Bon à savoir
- Les paquets, les nombres et les graphes sont actualisés toutes les heures.
- Sans base de conformité connectée, vous voyez "Base de conformité non connectée" et aucun paquet.
Voir aussi
- Le graphe de connaissances
Règles, exigences, documents, modèles et champs de données, leurs liens et les documents originaux qui se trouvent derrière.
- Vérifier une exigence
Vérifier une règle par rapport à vos données et documents, avec un statut et une source pour chaque affirmation.