Documentation BizCortex

Codes de taxe

Consultez et gérez les codes TVA avec leur taux, leur catégorie, leurs cases de déclaration, leur clé DATEV et leur pays OSS.

Un code de taxe (par exemple UST19 ou VST7) indique à BizCortex comment une ligne est imposée : le taux, le type, et dans quelles cases de la déclaration de TVA elle est déclarée. Ouvrez Taxes, puis "Codes de taxe". La liste affiche le code, le nom, le taux, la catégorie, les cases, le pays OSS, la clé BU DATEV et le statut. Utilisez le filtre de catégorie ("Toutes les catégories") en haut pour affiner la liste.

Codes de taxe
Capture de cet écran

Qui peut l’utiliser

  • Propriétaire
  • Administrateur
  • Comptable
  • Toute personne disposant de l’autorisation d’écriture sur les taux de taxe (pour créer ou modifier)
  • Ventes, Achats et Lecteur (lecture seule)

Étapes

  1. 1. Créer un code de taxe

    Cliquez sur "Nouveau code de taxe". Saisissez le code, le nom et le "Taux en %". Choisissez le type de taxe et la catégorie. Saisissez éventuellement les cases, le pays OSS, la clé BU DATEV et une description. Enregistrez.

  2. 2. Modifier un code de taxe

    Choisissez "Modifier" dans le menu de la ligne. Le code et le type de taxe ne peuvent plus être modifiés après la création.

  3. 3. Désactiver

    Désactivez "Active" pour les codes que vous n’utilisez plus. Ils restent valables pour les anciennes écritures.

Champs et options

Code

Code court et unique, par exemple UST19. Doit être unique.

Taux en %

Le taux de TVA, avec deux décimales au maximum.

Type de taxe

OUTPUT, INPUT, REVERSE_CHARGE, INTRA_EU_ACQUISITION, INTRA_EU_SUPPLY, EU_SERVICE, REVERSE_CHARGE_OUT, EXPORT, EXEMPT ou SMALL_BUSINESS.

Catégorie

Taux normal, Taux réduit, Taux zéro, Exonéré, TVA déductible, TVA à l’importation, § 13b (destinataire), § 13b (fournisseur), Livraison intracommunautaire, Acquisition intracommunautaire, Prestation de services UE, Exportation (hors UE), OSS ou Petite entreprise. La catégorie détermine les cases de déclaration par défaut et si une ligne apparaît dans l’état récapitulatif UE ou dans la déclaration OSS.

Case (base), Case (taxe), Case (TVA déductible)

Les cases de la déclaration (Kennzahlen) pour la base imposable, la taxe et la TVA déductible. Laissez vide pour utiliser la case par défaut de la catégorie.

Pays OSS

Pour les codes OSS : le pays de l’UE du consommateur, par exemple AT.

Clé BU DATEV

La clé fiscale inscrite dans l’export DATEV, par exemple 9 pour une TVA déductible à 19 %.

Conseils

  • Les entreprises allemandes démarrent avec des codes prêts à l’emploi : UST19, UST7, UST0, VST19, VST7, RC13B19, RC13B19_EU, IGE19, IGE7, IGL, EU_SERVICE, RC13B_OUT, EXPORT et KU, ainsi que des codes OSS par pays de l’UE et par taux (par exemple OSS_AT20).
  • Les entreprises des autres pays reçoivent les codes de taxe de leur pack pays.

Voir aussi

  • Déclaration de TVA allemande (UStVA)

    Calculez la UStVA mensuelle ou trimestrielle à partir de vos écritures, téléchargez la et transmettez la à ELSTER.

  • Déclaration OSS

    Déclaration du guichet unique (One Stop Shop) des ventes à des consommateurs d’autres pays de l’UE, par pays et par taux.

  • État récapitulatif UE (ZM)

    Liste trimestrielle des livraisons et prestations exonérées à destination de clients professionnels d’autres pays de l’UE.

  • Export, import et connexion DATEV

    Transmettez les écritures et les pièces justificatives à votre conseiller fiscal sous forme de fichiers DATEV ou directement via la connexion DATEV, et importez des lots d’écritures DATEV.