La fiscalité en un coup d’œil
Le domaine Taxes : codes de taxe, déclarations de TVA, état récapitulatif UE, OSS, prorogation du délai, périodes, contrôles de numéros de TVA et paramètres.
Les taxes se trouvent dans l’application Finance. Cliquez sur Taxes dans la barre latérale. Tous les chiffres de TVA sont calculés à partir de vos écritures comptabilisées, d’après le code de taxe de chaque ligne d’écriture. C’est pourquoi des codes de taxe corrects sur les factures, les factures fournisseurs et les comptabilisations bancaires sont essentiels.
Les éléments affichés dépendent du pays de votre entreprise. Les entreprises allemandes voient "Déclaration de TVA" (la UStVA) et "Prorogation du délai". Les entreprises des autres pays voient leur propre "Déclaration de TVA", construite à partir de leur pack pays.
Qui peut l’utiliser
- Propriétaire
- Administrateur
- Comptable
- Rôles Ventes et Achats (lecture seule, plus confirmation de numéro de TVA)
- Lecteur (lecture seule)
Étapes
1. Codes de taxe
La liste des codes TVA avec le taux, les cases, la clé DATEV et le pays OSS.
2. Déclaration de TVA
Allemagne : la UStVA avec transmission à ELSTER. Autres pays : la déclaration nationale avec ses cases et ses fichiers d’export.
3. État récapitulatif UE
La déclaration trimestrielle (ZM) des livraisons et prestations exonérées à destination d’entreprises de l’UE.
4. OSS
La déclaration du guichet unique (One Stop Shop) pour les ventes à des consommateurs d’autres pays de l’UE (navigation avancée).
5. Prorogation du délai
Allemagne uniquement : la Dauerfristverlängerung et l’acompte spécial (navigation avancée).
6. Périodes
Clôturez les périodes de TVA et verrouillez les comptes (navigation avancée).
7. Contrôle du n° de TVA
Vérifiez le format et la validité d’un numéro de TVA et obtenez une confirmation qualifiée.
8. Paramètres
Prorogation du délai, acompte spécial, réglage VIES par défaut et inscription au régime OSS (navigation avancée).
Conseils
- L’entrée Taxes de la barre latérale propose deux tâches rapides : "Préparer et envoyer la UStVA" et "Vérifier un n° de TVA".
Voir aussi
- Codes de taxe
Consultez et gérez les codes TVA avec leur taux, leur catégorie, leurs cases de déclaration, leur clé DATEV et leur pays OSS.
- Déclaration de TVA allemande (UStVA)
Calculez la UStVA mensuelle ou trimestrielle à partir de vos écritures, téléchargez la et transmettez la à ELSTER.
- La déclaration de TVA dans les autres pays
La déclaration nationale de TVA pour les entreprises hors d’Allemagne, avec ses cases, ses points de vérification et ses fichiers d’export.
- État récapitulatif UE (ZM)
Liste trimestrielle des livraisons et prestations exonérées à destination de clients professionnels d’autres pays de l’UE.